En vertu de l’article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie
num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le
cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi :<\/p>\n\n\n\n
L\u2019utilisation du site https:\/\/oak.clinic\/<\/a> implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions Ce site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour Le site https:\/\/oak.clinic\/<\/a> est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par Clarisse Chagnon. De la Le site https:\/\/oak.clinic\/<\/a> a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s Clarisse Chagnon s\u2019efforce de fournir sur le site https:\/\/oak.clinic\/<\/a> des informations aussi pr\u00e9cises que Toutes les informations indiqu\u00e9es sur le site https:\/\/oak.clinic\/<\/a> sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont Le site utilise la technologie WordPress.<\/p>\n\n\n\n Le site Internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du OAK est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient OAK ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au OAK ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenue responsable des dommages indirects (tels par En France, les donn\u00e9es personnelles sont notamment prot\u00e9g\u00e9es par la loi n\u00b0 78-87 du 6 A l’occasion de l’utilisation du site https:\/\/oak.clinic\/<\/a>, peuvent \u00eatre recueillies : l’URL des liens par L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il Le site n’est pas d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Le site https:\/\/oak.clinic\/<\/a> contient un certain nombre de liens hypertextes vers d\u2019autres sites, mis en
g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre
modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site https:\/\/oak.clinic\/<\/a> sont donc invit\u00e9s \u00e0
les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re. <\/p>\n\n\n\n
raison de maintenance technique peut \u00eatre toutefois d\u00e9cid\u00e9e par OAK, qui
s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs les dates et heures de
l\u2019intervention.<\/p>\n\n\n\n
m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent
n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre
connaissance.<\/p>\n\n\n\nDescription des services fournis<\/h2>\n\n\n\n
de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
possible. Toutefois, elle ne pourra \u00eatre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des
carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui
fournissent ces informations.<\/p>\n\n\n\n
susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https:\/\/oak.clinic\/<\/a> ne sont pas
exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise
en ligne.<\/p>\n\n\n\nLimitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques<\/h2>\n\n\n\n
site. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne
contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour<\/p>\n\n\n\nPropri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons<\/h2>\n\n\n\n
d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images,
graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels.<\/p>\n\n\n\n
\u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation
\u00e9crite pr\u00e9alable de : OAK.<\/p>\n\n\n\n
sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux
dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n\n\n\nLimitations de responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site https:\/\/oak.clinic\/<\/a>, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un
mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un
bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
exemple qu\u2019une perte de march\u00e9 ou perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site
https:\/\/oak.clinic\/<\/a>.<\/p>\n\n\n\nGestion des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n\n\n\n
janvier 1978, la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004, l’article L. 226-13 du Code p\u00e9nal et la
Directive Europ\u00e9enne du 24 octobre 1995.<\/p>\n\n\n\n
l’interm\u00e9diaire desquels l’utilisateur a acc\u00e9d\u00e9 au site https:\/\/oak.clinic\/<\/a>, le fournisseur d’acc\u00e8s de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout \u00e9tat de cause OAK ne collecte des informations personnelles relatives \u00e0
l’utilisateur que pour le besoin de certains services propos\u00e9s par le site <\/a>https:\/\/oak.clinic\/<\/a>.<\/p>\n\n\n\n
proc\u00e8de par lui-m\u00eame \u00e0 leur saisie. Il est alors pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l’utilisateur du site https:\/\/oak.clinic\/<\/a> l\u2019obligation ou non de fournir ces informations.<\/p>\n\n\n\nD\u00e9signation du CIL et droit d\u2019acc\u00e8s<\/h2>\n\n\n\n
Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998
transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de
donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\nLiens hypertextes et cookies<\/h2>\n\n\n\n
place avec l\u2019autorisation de OAK. Cependant, OAK n\u2019a pas la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le contenu des sites ainsi visit\u00e9s, et n\u2019assumera en cons\u00e9quence aucune responsabilit\u00e9 de ce fait.<\/p>\n\n\n\n